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restedu
Prestation*
- Remplacement d’un Joint
- Dégorgement
- Recherche de fuite
- Provisoire
- Hors service
- Fin de chantier travaux selon devis
- Astreinte
- SAV
- Absent
localisé*
- sur le réseau privatif
- sur le réseau commun
sur*
- de la baignoire
- du ballon d’eau chaude
- d’une canalisation
- de la chaudière gaz
- de la douche
- de l’évier
- du lavabo
- du radiateur
- d’une vanne
- du WC
Type*
- eau froide sanitaire
- eau chaude sanitaire
- évacuation
Diametre du joint*
- 12/17
- 15/21
- 17/23 ( et oui c’est vieux )
- 20/27
- 26/34
- 33/42
- 40/49
- 50/60
Méthodologie*
- passage du furet manuel
- dégorgement à l’aide de la pompe
- passage du furet éléctrique
- passage de la haute pression
Fin d'intervention*
- Contrôle et essais, plus d’engorgement fin d’intervention
- Contrôle et essais, amélioration de l’écoulement travaux non garanti
- Contrôle et essais, dégorgement impossible
Préconisation suite à l'engorgement
- le passage d’un furet électrique
- le passage d’un furet et de notre caméra d’inspection
- le passage d’un camion d’hydropneumatique haute pression
- la réfection du collecteur
Type de furet*
- « deb 400 » Pour une canalisation de 32 à 50
- « debele » Pour une canalisation de 75 à 200
réalisation d'un*
- resserrage provisoire du presse étoupe
- resserrage provisoire de la robinetterie
- matage provisoire de la canalisation en plomb
- colmatage provisoire par un joint ciment rapide
- mise en place d’un collier de serrage
Remplacement sur le champs*
- robinet d’arret WC
- mitigeur
- mélangeur
- thermostat de ballon
- groupe de sécurité
- réducteur de pression
- vanne d’arret
- forfait deux vannes d’arret
- robinet floteur
- mécanisme de WC
- siphon
- vidage / bonde
- joint ciment
- joint silicone
- pipe de wc
- Réservoir de WC attenant
- Autre petit travaux réalisé sur le champs
- travaux important
de*
- douche
- bain douche
- lavabo
- evier
- lave main
Diamètre de la vanne remplacée*
sur*
- Lavabo
- d’évier
- Baignoire
- Douche
- Pare douche
- Pipe WC
Siphon
- lavabo
- evier
- machine à laver
vidage / bonde
- lavabo
- evier simple bac
- evier bi bac
- douche
- baignoire
sur*
- Cuvette de WC
- Culotte raccordement privatif
- Emboiture de la chute commune
Raison de l'engorgement*
- est impossible à définir
- est liée à une évacuation excessive de lingettes
- est liée une accumulation de tartre
- est liée à un encrassement général
Type d'intervention*
- Diagnostic et réparation sur le champ
- Dégorgement de descente
Description
Fin d'intervention*
- Contrôle et essais et fin de l’intervention
- Contrôle et essais, travaux non garantis
Réfection*
- WC
- Ballon d’eau chaude
- Chaudière gaz
- d’une colonne montante
- d’une chute commune
- d’un réseaux encastrée
- Réseau gaz
- d’une salle de bain
- d’une évacuation privative
- d’une alimentation privative
- autre
- vanne d’arret
Marque du ballon sur place
- Atlantic
- Fleck rheem
- Ariston
- Termor
- Pacific
- Lemercier
- Chaffoteaux et Maury
- Autres
Numéro de série du ballon*
Date du ballon
Probleme du ballon*
- cuve percé
- résistance hors service sur ballon + 5ans
- résistance hors service sur ballon – 5ans
- Plus d’eau chaude = Remplacement du thermostat
- panne électrique appel d’un électricien
en*
- Fonte
- PVC
en*
- 75
- 100
- 125
- 150
- 200
sur*
- cave
- façade
- 1 étage
- 2 étage
- 3 étage
- 4 étage
- 5 étage
- 6 étage
- 7 étage
- 8 étage
Type de colonne montante*
- centrale paliere
- ceinture en cave
- dans les logements
Longueurs en mètres*
Nombre de piquages à reprendre*
Colonne à crée sur*
- 2 étage
- 3 étage
- 4 étage
- 5 étage
- 6 étage
- 7 étage
- 8 étage
Combien de logements par palier*
- 1 logement
- 2 logements
- 3 logements
- 4 logements
- 5 logements
avec*
- Pas de ceinture de chambre de service
- Ceinture entre 2 et 4 chambres de service
- Ceinture entre 5 et 10 chambres de service
- Ceinture entre 11 et 15 chambres de service
- Ceinture entre 16 et 20 chambres de service
colonne à remplacé sur*
- 1 étage
- 2 étage
- 3 étage
- 4 étage
- 5 étage
- 6 étage
- 7 étage
- 8 étage
Colonne en*
- cuivre
- acier
- PVC pression
Diametre du cuivre*
- 16
- 18
- 22
- 26
- 32
- 40
Diametre de la colonne*
- 12/17
- 15/21
- 20/27
- 26/34
- 33/42
- 40/49
- 50/60
Diametre de la colonne*
- 25
- 32
- 40
Avez vous trouvez la fuite*
- oui
- non
Sinistre*
- un écoulement permanent
- une infiltration
Taux*
- avec un taux de 0 % d’humidité
- avec un taux de 0 à 30 % d’humidité
- avec un taux de 50 à 70 % d’humidité
- avec un taux de 70 à 90 % d’humidité
- avec un taux de 100 % d’humidité
localisé*
- sur le réseau privatif
- sur le réseau commun
- impossible à définir à ce stade
origine de la fuite*
- logement
- partie commune
lieux de la fuite*
- escalier
- cour
- hall
- toiture
- cave
Nom Logement d'origine de la fuite
étage, porte d'origine de la fuite*
tel Logement d'origine de la fuite
email Logement d'origine de la fuite
située*
- dans le logement
- dans le logement du dessus
- 0% ( Joindre photo du testeur à 0% )
- 10 à 30% h2o ( séchage en cours > Joindre photo du testeur à 10/30% )
- carte, pas d’acces au logement
- fuite sur couverture sous la responsabilité d’un couvreur
- descente hors service
- colonne montante plomb HS
- Douche hors service
- Piochage recherche de fuite destructive
Préconisation*
- la prise en charge par un peintre de ce sinistre résolut
- Pas d’accès, dépots d’avis de passage sur le(s) portes concernée
- la mise en place d’une grille sur le tablier de receveur de douche
- la mise en place d’une grille sur le tablier de baignoire
- la mise en place d’une grille sur coffrage
- l’ouverture du coffrage pour contrôle
- une mise en pression à l’aide d’une pompe à épreuve
- le piochage dans le cadre d’une recherche de fuite destructive
- le piochage recherche de fuite destructive sur un forfait journée
fuite trouvée*
- remplacement d’un joint sur le champs
- remplacement d’une vanne sur le champs
- remplacement d’une canalisation sur le champs
- dégorgement sur le champs
- mise en oeuvre des mesures conservatoires sur le champs
- relevé d’un devis
- nous constatons l’absence d’infiltration active
- nous vous préconisons le passage d’un couvreur
- nous vous préconisons le passage d’un étanchéliste
localisé*
- sur le réseau privatif
- sur le réseau commun
Type de WC*
- Cuvette seul
- cuvette + réservoir indépendant
- Ensemble de WC
- Bâti support
- broyeur
Ensemble de WC*
- Sortie horizontale
- Sortie cachée
- Aspirambo
Panne du broyeur
- moteur hors service
collecteur*
- le collecteur d’évacuation n’est pas bouché
Alimentation éléctrique*
- l’appareil est bien sous tension éléctrique
Merci de bien déconnecter la vidange afin de s’assurer quel n’est pas bouché puis de prendre la photo de la canalisation déconnectée
Type de broyeur
- broyeur derrière un WC standard
- broyeur derrière un WC standard avec vidange 40
- broyeur derrière un WC standard avec 2 vidange 40
- cuvette avec broyeur intégrée
Type de chaudière*
- chauffage seul
- Chauffe bain
- Mixte
Marque de la chaudière sur place*
- ELM
- Saunier duval
- Chaffoteau et maury
- Frisquet
Conduit de fumée actuel*
- Cheminée
- Ventouse
- Aucun conduit il faut crée une ventouse
Marque du chauffe bain sur place*
- ELM
- Saunier duval
- Chaffoteau et maury
Model sur place*
Ouvrage d'origine*
- privatifs
- communs
Imputation de l'origine*
- privatif
- réseaux commun
- impossible à définir si l’origine est privatif ou commun
Titre du devis à réaliser*
ATTENTION vous avez utilisez le champs « AUTRE » Or vous parler de remplacement de descente en fonte… Merci de ne pas sélectionner le champs Autre afin de facilité le traitement de votre rapport
Pourquoi ce devis doit il être réalisé*
Montant HT des achats à prévoir*
Temps de travail à prévoir*
Type de main d'oeuvre*
- Homme seul
- Equipe
Detail technique*
Le chantier est il terminé*
- oui
- non
il resta à faire*
- coffrage BA13
- coffrage Bois
- coffrage type wedi
- Besoin d’un plombier
- Carrelage au sol
- Faience / paillasse
- Poursuite du chantier
Dimension coffrage à prevoir*
emplacement*
- horizontal
- vertical
- vertical stable
raccordement*
- Sortie sur le coté
- Sortie en dessous
Capacité*
- 15
- 30
- 50
- 65 Extra plat
- 75
- 80 extra plat
- 100
- 150
- 200
- 250
- 300
A remplacer par*
- Atlantic
- Thermor
trépied ?*
- Avec trepied
- Sans trepied
Nombre d'heure de travail restant*
travaux à prévoir*
- Douche
- baignoire
- Remplacement d’un baignoire par une douche
- lavabo
- WC
- Sèche serviette
Choix de baignoire*
- Rectangulaire
- Angle
- Asymétrique
Dimension du receveur
- 70×70 Avec réalisation d’un cuvelage étanche
- 80×80 Avec réalisation d’un cuvelage étanche
- Top 90×90 Avec découpe sur mesure
- Top 120×120 Avec découpe sur mesure
- Top 160×90 Avec découpe sur mesure
Dimension de la baignoire rectangulaire
- 120 x 70
- 140 x 70
- 150 x 70
- 160 x 70
- 170 x 70
- 170 x 75
- 180 x 70
- 180 x 80
Dimension de la baignoire Asymétrique*
- 160 x ( 70 Droite ) x ( 50 Gauche )
- 160 x ( 70 Gauche ) x ( 50 Droite )
Pare douche*
- Rideau de douche
- Panneaux fixe
- Porte simple
- Porte coulissante
- d’angle porte et fixe
- d’angle coulissante et fixe
- d’angle coulissante
Dimension de la baignoire d'angle*
- 140 x 140
- 160 x 160
Panneau de carrelage à réaliser*
- 0 pas de carrelage
- 1
- 2
- 3
- 4
Linéaire de la faience à prévoir*
Largeur maximum du WC*
Origine de la fuite
Largeur lavabo*
Ballon chauffe t'il ?*
- Vérification de la consommation électrique, ballon en chauffe
- Vérification de la consommation électrique, le ballon ne chauffe toujours pas
Emplacement
- Sous evier
- Sur evier
Fixation*
- Sur mur porteur
- Sur cloison fine ( prévoir platine )
Type de résistance*
- Blindé
- Stéatite
Option lavabo*
- Avec colonne
- Sans colonne
Quel logement Nom, Numéro, …*
Mandataire
- Particulier
Mandataire
- Agence
Décret n°87-712 du 26 août 1987 pris en application de l’article 7 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986

NOR: EQUC8700032D Version consolidée au 23 septembre 2018

ARTICLE 1

Sont des réparations locatives les travaux d’entretien courant, et de menues réparations, y compris les remplacements d’éléments assimilables auxdites réparations, consécutifs à l’usage normal des locaux et équipements à usage privatif.
Ont notamment le caractère de réparations locatives les réparations énumérées en annexe au présent décret.

EXTRAIT DE L’ANNEXE

Liste de réparations ayant le caractère de réparations locatives

IV. – Installations de plomberie.

a) Canalisations d’eau : Dégorgement, remplacement notamment de joints et de colliers. Sources : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066148
Décret n°87-712 du 26 août 1987 pris en application de l’article 7 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986

NOR: EQUC8700032D Version consolidée au 23 septembre 2018

ARTICLE 1

Sont des réparations locatives les travaux d’entretien courant, et de menues réparations, y compris les remplacements d’éléments assimilables auxdites réparations, consécutifs à l’usage normal des locaux et équipements à usage privatif.
Ont notamment le caractère de réparations locatives les réparations énumérées en annexe au présent décret.

EXTRAIT DE L’ANNEXE

Liste de réparations ayant le caractère de réparations locatives

IV. – Installations de plomberie.

a) Canalisations d’eau : Dégorgement, remplacement notamment de joints et de colliers. Sources : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066148
Décret n°87-712 du 26 août 1987 pris en application de l’article 7 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986

NOR: EQUC8700032D Version consolidée au 23 septembre 2018

ARTICLE 1

Sont des réparations locatives les travaux d’entretien courant, et de menues réparations, y compris les remplacements d’éléments assimilables auxdites réparations, consécutifs à l’usage normal des locaux et équipements à usage privatif.
Ont notamment le caractère de réparations locatives les réparations énumérées en annexe au présent décret.

EXTRAIT DE L’ANNEXE

Liste de réparations ayant le caractère de réparations locatives

IV. – Installations de plomberie.

a) Canalisations d’eau : Dégorgement, remplacement notamment de joints et de colliers. Sources : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066148
Joint imputation locatif*
- Règlement de la facture locative sur place par le locataire
- L’occupant a été informé de l’imputation de l’intervention à sa charge
Joint imputation locatif ou privatif*
- Règlement de la facture locative sur place par le locataire
- L’occupant a été informé de l’imputation de l’intervention à sa charge
Engorgement imputation locatif*
- Règlement de la facture locative sur place par le locataire
- L’occupant a été informé de l’imputation de l’intervention à sa charge
Forfait déplacement, Main d'oeuvre
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre la réparation sur le champs
Forfait déplacement, Main d'oeuvre
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre la réparation sur le champs
Forfait déplacement, Main d'oeuvre
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre la réparation sur le champs
Forfait déplacement, Main d'oeuvre
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre notre recherche de fuite
Forfait déplacement, Main d'oeuvre
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre notre recherche de fuite
Forfait prise en charge, déplacement et dégorgement
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre le dégorgement sur le champs à l’aide d’un furet manuel ou d’une pompe.
Forfait prise en charge, déplacement et dégorgement
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre le dégorgement sur le champs à l’aide d’un furet manuel ou d’une pompe.
Forfait prise en charge, déplacement et dégorgement
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre le dégorgement sur le champs à l’aide d’un furet manuel ou d’une pompe.
Forfait prise en charge, déplacement et dégorgement
Prix:
Forfait prise en charge, déplacement, Intervention / Main d’œuvre d’ homme seul 1h indivisible et divers quincaillerie stock véhicule afin de permettre le dégorgement sur le champs à l’aide d’un furet manuel ou d’une pompe.
Forfait. Engorgement important passage du furet électrique
Prix:
Forfait. Engorgement important d’un collecteur passage du furet électrique, et tentative de dégorgement du collecteur pour une heure de chantier transport inclus. Prise en charge par demie heure suplémentaire d’intervention. 35euro80HT
Option
- Pas de demi-heure supplémentaire
- Une demi-heure supplémentaire
- Une heure supplémentaire
Joint ciment
Prix:
Forfait réfection d’un joint ciment compris dépose, nettoyage, application, lissage et toute suggestion
Remplacement du vidage de baingoire
Prix:
Forfait remplacement d’une bonde/Siphon certifié NF compris raccords et toutes suggestions
Remplacement de la bonde de douche
Prix:
Forfait remplacement d’une bonde/Siphon certifié NF compris raccords et toutes suggestions
Remplacement de la bonde de lavabo
Prix:
Forfait remplacement d’une bonde/Siphon certifié NF compris raccords et toutes suggestions
Remplacement d'un siphon
Prix:
Forfait remplacement d’une bonde/Siphon certifié NF compris raccords et toutes suggestions
Remplacement de la bonde de lavabo
Prix:
Forfait remplacement d’une bonde/Siphon certifié NF compris raccords et toutes suggestions
Joint siliconne
Prix:
Forfait réfection d’un joint silicone compris dépose, nettoyage, application, lissage et toute suggestion
Reste du
Prix:
Mitigeur logis Hansgrohe bain douche
Prix:
Fourniture et pose d’un HG Logis Mitigeur sur colonnette existante bain/douche avec cartouche 2 vitesses Hansgrohe compris raccords et toutes suggestions Lien : http://www.hansgrohe.fr/pdf/datasheet.pdf?article=71400000&lang=fr_FR
Mitigeur logis Hansgrohe douche
Prix:
Fourniture et pose d’un HG Logis Mitigeur douche avec cartouche 2 vitesses Hansgrohe compris raccords et toutes suggestions Lien : http://www.hansgrohe.fr/pdf/datasheet.pdf?article=71601000&lang=fr_FR
Mitigeur logis Hansgrohe Lavabo
Prix:
Forfait fourniture et pose d’un HG Logis 70 Eco C3 Mitigeur lavabo Hansgrohe compris raccords et toutes suggestions Lien : http://www.hansgrohe.fr/pdf/datasheet.pdf?article=71077000&lang=fr_FR
Mitigeur logis Hansgrohe Lavabo
Prix:
Forfait fourniture et pose d’un HG Logis 70 Eco C3 Mitigeur lavabo Hansgrohe compris raccords et toutes suggestions Lien : http://www.hansgrohe.fr/pdf/datasheet.pdf?article=71077000&lang=fr_FR
Mitigeur logis Hansgrohe Evier
Prix:
Fourniture et pose d’un HG Logis 160 Eco C3 Mitigeur EVIER Mi HAUT Hansgrohe compris raccords et toutes suggestions Lien : http://www.hansgrohe.fr/pdf/datasheet.pdf?article=71839000&lang=fr_FR
Vanne d'arret
Prix:
Remplacement de la vanne d’arret, compris raccords joints et toutes suggestions
Forfait 2 Vanne d'arret
Prix:
Remplacement des deux vannes d’arret EF & EC, compris raccords joints et toutes suggestions
Remplacement arret WC
Prix:
Remplacement du robinet de WC, compris raccords joints et toutes suggestions
Groupe de sécurité
Prix:
Vidange partiel du ballon d’eau chaude électrique, afin de permettre le remplaçement du goupe. Remplacement du groupe de sécurité 20/27 compris raccord et toutes sugestions
thermostat du ballon d'eau chaude
Prix:
Remplacement du thermostat du ballon d’eau chaude blindé
thermostat du ballon d'eau chaude
Prix:
Remplacement du thermostat du ballon d’eau chaude blindé
Recherche de fuite percement
Prix:
Recherche de fuite, fouille afin de visualisé la fuite Percement et fouille afin de permettre une visualisation complète des réseaux mise en place d’une grille de ventilation afin de masqué l’impact visuel du percement. Enlèvement des gravats, nettoyage
Recherche de fuite percement
Prix:
Recherche de fuite, fouille afin de visualisé la fuite Percement et fouille afin de permettre une visualisation complète des réseaux mise en place d’une grille de ventilation afin de masqué l’impact visuel du percement. Enlèvement des gravats, nettoyage
Robinet floteur
Prix:
Remplacement d’un robinet flotteur compris raccord et toutes suggestions
Mécanisme de WC
Prix:
Remplacement d’un mécanisme de WC double touche 3/6L certifié NF compris raccords et toutes suggestions
Pipe de WC
Prix:
Remplacement d’une pipe de WC diam 100 NF à lévre compris raccords et toutes suggestions. Repose de l’ensemble de WC
Réservoir attenant
Prix:
Remplacement d’un réservoir de WC attenant complet à commande double volume sur le dessus par palette NF Compris raccords et toutes suggestions.
Temps
- 1h
- 2h
- 3h
- 4H
- 6H
- 8H
Diagnostic et réparation sur le champ
Prix:
Diagnostic et réparation sur le champ de fuites, joints, resserrages, colmatages, … • En cas de réparation impossible dans les conditions de l’astreinte* : mise en œuvre des mesures conservatoires nécessaires (protection, mise en place de pompes,…) en attendant de disposer des éléments et pièces nous permettant de remettre les installations en état. * la réparation, dans les conditions de l’astreinte, est impossible lorsqu’elle peut entraîner des conséquences négatives directes ou en cascade dues à un manque de pièces détachées ou de tout autre support disponibles durant les jours ouvrables.
Diagnostic et réparation sur le champ
Prix:
En cas d’intervention d’urgence d’engorgement de descente ou de collecteur, Nécessitant le déplacement d’un camion haute pression et ou gros furet électrique, ce montant sera porté à la somme de 589€ HT.
Travaux réalisé
Stock voiture Quantité*
Prix: 1,00 €
Nom du cabinet
Nom du gestionaire
Téléphone du gestionaire
email du gestionaire
Non du contact de l'intervention
Téléphone du contact de l'intervention
email du contact de l'intervention
Prénom
Nom
Télephone
Email
Photo avant
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 128 MB.
Photo aprés
Déposer les fichiers ici ou

Taille max. des fichiers : 128 MB.
Autres details… ( Facultatif mais toujours utiles… )
PARTICULIER Règlement sécurisé par CB*
- CB
- Chèque + 5euros
- Espèce + 5euros
- Refus
N° téléphone portable Lien carte bleu*
Frais de gestion chèques et espèce 4.55eurosHT
Prix:
Merci de contacter sur le champs le bureau 0143310544 Afin d’effectuer un régalement CB par téléphone NOUS NE POUVONS PAS TRAVAILLER SANS REGLEMENT
Montant reçu
Total
0,00 €
Merci de bien s'assurer que :*
- Technicien en route » à bien été déclencher
- Contrôler le dernier échange téléphonique
- Contacter le bureau 0143310544
- Merci de prendre la photo de la porte close avec notre carte
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DevisIA
Photo de près*
Déposer les fichiers ici ou

Types de fichiers acceptés : jpg, gif, png, pdf, Taille max. des fichiers : 128 MB.
Photo avec le plus de recul possible sur l'étiquette*
Déposer les fichiers ici ou

Types de fichiers acceptés : jpg, gif, png, pdf, Taille max. des fichiers : 128 MB.
Descriptif*
Prix d'achat ( HT ) sur l'application CEDEO*
Merci de faire un panier sur l’application CEDEO afin de connaitre le prix d’achat exact HT
Type de main d'oeuvre*
- Homme seul
- Equipe
Prise en charge déplacement homme seul
Prix:
Prise en charge déplacement équipe
Prix:
Temps de travail homme seul Quantité*
Prix: 60,00 €
Temps de travail equipe Quantité*
Prix: 120,00 €
Total fourniture
Prix: 0,00 €
Total HT
0,00 €

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Décret n°87-712 du 26 août 1987 pris en application de l’article 7 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986

NOR: EQUC8700032D Version consolidée au 23 septembre 2018

ARTICLE 1

EXTRAIT DE L’ANNEXE

Liste de réparations ayant le caractère de réparations locatives

IV. – Installations de plomberie.

a) Canalisations d’eau : Dégorgement, remplacement notamment de joints et de colliers. Sources : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066148

Décret n°87-712 du 26 août 1987 pris en application de l’article 7 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986

NOR: EQUC8700032D Version consolidée au 23 septembre 2018

ARTICLE 1

EXTRAIT DE L’ANNEXE

Liste de réparations ayant le caractère de réparations locatives

IV. – Installations de plomberie.

a) Canalisations d’eau : Dégorgement, remplacement notamment de joints et de colliers. Sources : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066148

Décret n°87-712 du 26 août 1987 pris en application de l’article 7 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986

NOR: EQUC8700032D Version consolidée au 23 septembre 2018

ARTICLE 1

EXTRAIT DE L’ANNEXE

Liste de réparations ayant le caractère de réparations locatives

IV. – Installations de plomberie.

a) Canalisations d’eau : Dégorgement, remplacement notamment de joints et de colliers. Sources : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066148